ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
96627600
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2026
Présentation de la marque TATOU
Déposée le 30 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque TATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 562053173
Hirsch & Associés, Mme Devos Georgia - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308647 - Publication au BOPI 2006-02-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2016 n°2618134 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-12
Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, appareils de chauffage à combustible solide, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, installations de climatisation, installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils)
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