ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1627067
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2030
Présentation de la marque SOLIUS
Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis,
85000 LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES,
Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université,
75007 Paris - France.
La marque SOLIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme - 44 boulevard des Etats-Unis,
85000 LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173
HIRSCH & ASSOCIES,
Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université,
75007 Paris - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2000 n°2176162 - Publication au BOPI 2000-06-20
Inscription le 10 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56829 - Publication au BOPI 1991-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67707 - Publication au BOPI 1992-09-21
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2010 n°2437199 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-09
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755646 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Publicité et affaires.Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques ou téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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