Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIBAYAK
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4395210
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
SIBAYAK de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque SIBAYAK

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIBAYAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque SIBAYAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBAYAK arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 562053173


GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Radiateurs, sèche-serviette. Appareils ou installations de climatisation.