Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RADIATEUR DYNAMIQUE
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3843341
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RADIATEUR DYNAMIQUE de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque RADIATEUR DYNAMIQUE

Déposée le 30 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RADIATEUR DYNAMIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602729 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Appareils de chauffage ; appareils de chauffage et climatisation réversible ; ventilo-convecteur ; sèche-serviette.