Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plus de confort thermique, Moins de dépense énergétique
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3889843
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
Plus de confort thermique, Moins de dépense énergétique de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque Plus de confort thermique, Moins de dépense énergétique

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plus de confort thermique, Moins de dépense énergétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, Direction Juridique, M. Fisson Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Plus de confort thermique, Moins de dépense énergétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plus de confort thermique, Moins de dépense énergétique arrivera à expiration en date du 17 janvier 2022.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, SAS - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 562053173


GFC ATLANTIC, Direction Juridique, M. Fisson Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; délesteurs ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes ; sondes pour thermostats ;

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; planchers chauffants ; équipements de chaufferie.