Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLE
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3483280
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017
PERLE de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque PERLE

Déposée le 21 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE est expirée depuis le 21 février 2017.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 44 Boulevard des Etats-Unis,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France - SIREN 562053173


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Panneau rayonnant (appareil de chauffage).