Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASS PROGRAM
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3275346
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2024
PASS PROGRAM de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque PASS PROGRAM

Déposée le 23 février 2004 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS PROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme DEVOS Georgia domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque PASS PROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS PROGRAM arrivera à expiration en date du 23 février 2024.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO , ACI PERFORMANCE


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme DEVOS Georgia - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 13 février 2014 n°2550983 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13

Armoires et boîtiers de commande ; appareils et installations électriques ou électroniques dans le domaine de la domotique ; appareils de contrôle de chaleur ; dispositifs électriques ou électroniques de mise en marche d'appareils et d'installation d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'air et ou de l'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de surveillance ; indicateur de température ; logiciels dans le domaine du chauffage et de la domotique ; programmateurs électriques ou électroniques ; télécommandes ; dispositifs et installations électriques ou électroniques de gestion de l'énergie ; instruments d'alarme ; avertisseurs, avertisseurs d'incendie ; caméras vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; appareils électriques de commutation ; coupe-circuits ; boîtes de dérivation (électricité) ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; indicateurs de température ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; mesureurs de pression ; raccordements électriques ; tableaux d'affichage électronique ; tableaux de connexion ; thermostats. Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage y compris appareils électriques de chauffage ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; appareils et installations de séchage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour bains ; appareils réchauffeurs d'eau ; chaudières de chauffage ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; installations de climatisation ; installations de conditionnement d'air ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; réchauffeurs d'air ; récupérateurs de chaleur ; sécheurs d'air ; séchoirs (appareils) ; hottes d'aération ; hottes d'aspiration ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; stérilisateurs d'air.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.