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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE à directoire
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PACIFIC AQUAPLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACIFIC AQUAPLUS
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
1704803
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2011

Présentation de la marque PACIFIC AQUAPLUS

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACIFIC AQUAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE à directoire domicilié(e) 44, boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2208312) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2208312) - France.

La marque PACIFIC AQUAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACIFIC AQUAPLUS est expirée depuis le 5 novembre 2011.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE à directoire a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE Société anonyme à directoire - 44, boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2208312) - France - SIREN 562053173


CABINET LAVOIX - (dossier no 2208312) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2001 n°2208312 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314799 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314798 - Publication au BOPI 2001-01-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires