Marque renouvelée - Marque en vigueur

LITTORAL
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1532755
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2019

Présentation de la marque LITTORAL

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITTORAL arrivera à expiration en date du 19 mai 2019.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO , ACI PERFORMANCE


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme - 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2135269 - Publication au BOPI 1999-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314799 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 18 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155132 - Publication au BOPI 1993-02-18

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314798 - Publication au BOPI 2001-01-12

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407559 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

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