Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTELLI BOX
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3817688
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
INTELLI BOX de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque INTELLI BOX

Déposée le 24 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTELLI BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque INTELLI BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLI BOX arrivera à expiration en date du 24 mars 2021.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 12 juillet 2011 - Retrait partiel n°553509 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-12

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; délesteurs ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes ; sondes pour thermostat ; tous ces produits n'étant pas utilisés sur, dans, pour ou en rapport avec des installations dans le domaine des piscines, spas, jacuzzis, bassins, étangs, parcs aquatiques et/ou installations de jardin.

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; planchers chauffants ; équipements de chaufferie ; tous ces produits n'étant pas utilisés sur, dans, pour ou en rapport avec des installations dans le domaine des piscines, spas, jacuzzis, bassins, étangs, parcs aquatiques et/ou installations de jardin.