Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUOSYSTEME
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3230028
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2023
DUOSYSTEME de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque DUOSYSTEME

Déposée le 11 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUOSYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque DUOSYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUOSYSTEME arrivera à expiration en date du 11 juin 2023.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , NIRVANA , SANTORINO , ACI PERFORMANCE


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme - 44, Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521191 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, appareils à air chaud, appareils de chauffage, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, radiateurs, radiateurs sèche-serviettes, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air.