DOUCENSE
Présentation de la marque DOUCENSE
Déposée le 3 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCENSE arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712083 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08