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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
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DELTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1380572
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2026

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 20 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELTA arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


Hirsch & Associés, Mme Devos Georgia - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2077708 - Publication au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320855 - Publication au BOPI 2006-08-04

Inscription - Changement d'adresse n°22451 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription - Changement de dénomination n°26356 - Publication au BOPI

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 17 août 2016 n°2625972 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-17

Convecteurs de chauffage central, chauffe-eau éléctriques.