Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUMULERG
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1721456
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque CUMULERG

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUMULERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Bld. des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque CUMULERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUMULERG est expirée depuis le 19 octobre 1999.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme) - 44, Bld. des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Récupérateurs de chaleur, chauffe-eau et notamment chauffe-eau à récupération de calories frigorigènes; installations de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, et de distribution d'eau