Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLIMATIC
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3637219
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
CLIMATIC de ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Présentation de la marque CLIMATIC

Déposée le 17 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des Etats-Unis,85000 LA ROCHE-SUR-YON - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CLIMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATIC arrivera à expiration en date du 17 mars 2019.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , RIVIERA , LITTORAL , ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION , TANGO , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , SANTORINO


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE Société Anonyme - 44, Boulevard des Etats-Unis,85000 LA ROCHE-SUR-YON - 85000 - France - SIREN 562053173


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Journaux (d'informations), magazines, revues se rapportant au domaine des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers.

Télécommunications ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs de journaux (d'informations), magazines et revues se rapportant au domaine des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (journaux d'informations, magazines et revues se rapportant au domaine des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires).