ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, société anonyme
Numéro de dépôt :
94512776
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2014
Présentation de la marque CHRONOCARTE
Déposée le 25 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHRONOCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis,85000 LA ROCHE-SUR-YON (dossier no 2255489) - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2255489) - 75012 - France.
La marque CHRONOCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, société anonyme - 44 Boulevard des Etats-Unis,85000 LA ROCHE-SUR-YON (dossier no 2255489) - 85000 - France - SIREN 562053173
CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2255489) - 75012 - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255489 - Publication au BOPI 2004-01-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Cartes pour l'enregistrement de programmes adaptables sur les appareils de chauffage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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