BYZANCE

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque BYZANCE

Déposée le 16 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme DEVOS Georgia domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYZANCE arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR