ARPEGE
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARPEGE arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2135264 - Publication au BOPI 1999-01-15
Inscription le 18 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155132 - Publication au BOPI 1993-02-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314799 - Publication au BOPI 2001-01-12
Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314798 - Publication au BOPI 2001-01-12
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407560 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714489 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-07