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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE
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AQUANOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUANOX
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1314572
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2015

Présentation de la marque AQUANOX

Déposée le 1 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUANOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2287785) - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2287785) - 75012 - France.

La marque AQUANOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUANOX est expirée depuis le 1 juillet 2015.

ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DUOTHERMIC , VENISE , PASS PROGRAM , DUOSYSTEME , NIRVANA , THERMOR , PRODIGIO , ATLANTIC , CACHEMIRE , NESTOR


ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 44 Boulevard des Etats-Unis,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2287785) - 85000 - France - SIREN 562053173


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2287785) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287785 - Publication au BOPI 2005-05-09

Renouvellement sans limitation n°2050281 - Publication au BOPI 1995-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription - Changement de dénomination n°26356 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°22451 - Publication au BOPI

Appareils producteurs d'eau chaude.