Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMOR CONNECT
Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4261322
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
THERMOR CONNECT de Atlantic Société Française de Développement Thermique

Présentation de la marque THERMOR CONNECT

Déposée le 1 avril 2016 par la société Atlantic Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THERMOR CONNECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la société Atlantic Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. FISSON ANTOINE domicilié(e) 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque THERMOR CONNECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOR CONNECT arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

Atlantic Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme - 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


GFC ATLANTIC, M. FISSON ANTOINE - 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation, d'affichage et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau, de séchage ; délesteurs ; thermostats ; télécommandes. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements de génie climatique ; logiciels ; modems ; terminaux de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; tablette électronique numérique ; dispositifs électroniques destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données ; programmateurs pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau, de séchage.

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; planchers chauffants ; échangeurs de chaleur ; préparateurs d'eau chaude sanitaire ;

Installation, maintenance, mise en service, réparation et entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Services d'accès à des sites permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, de fonctions et applications domotiques des appareils de génie climatique. Services de transmission d'informations, de messages par réseaux de télécommunication ; services de télécommunication ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ;

Informations et conseils techniques pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, distribution d'eau ; information et conseils techniques dans les domaines de la production et de la consommation d'énergie électrique, solaire, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; information et conseils techniques pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; évaluation technique pour le dimensionnement, l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique.