Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILICEX
ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1460599
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque SILICEX

Déposée le 15 avril 1988 par la société ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILICEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2105498) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2105498) - France.

La marque SILICEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILICEX est expirée depuis le 15 avril 2008.

ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme) - 44, Boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2105498) - France - SIREN 562053173


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2105498) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1998 n°2105498 - Publication au BOPI 1998-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 19 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°254683 - Publication au BOPI 1998-05-19

Inscription le 18 mars 1998 - Recours en restauration n°251517 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 30 janvier 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°248749 - Publication au BOPI 1998-01-30

Installations de distribution d'eau, installations sanitaires notamment chauffe-eau.