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Marques déposées par la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique
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SEVILLE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SEVILLE
ATLANTIC Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3756230
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SEVILLE de ATLANTIC Société Française de Développement Thermique

Présentation de la marque SEVILLE

Déposée le 23 juillet 2010 par la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVILLE »

Le déposant est la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATLANTIC Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


ATLANTIC Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


ATLANTIC Société Française de Développement Thermique - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 3 janvier 2011 - Retrait total n°538611 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; planchers chauffants.