Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPPORO
ATLANTIC Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3756266
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2020
SAPPORO de ATLANTIC Société Française de Développement Thermique

Présentation de la marque SAPPORO

Déposée le 23 juillet 2010 par la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPPORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque SAPPORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPPORO est expirée depuis le 23 juillet 2020.

ATLANTIC Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


ATLANTIC Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


ATLANTIC Société Française de Développement Thermique - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; planchers chauffants.