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Marques déposées par la société Atlantic Société Française de Développement Thermique
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PLUS VOS CONVECTEURS DATENT, PLUS VOS COMPTEURS TOURNENT!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUS VOS CONVECTEURS DATENT, PLUS VOS COMPTEURS TOURNENT!
Atlantic Société Française de Développement Thermique, SA

Numéro de dépôt :
4024961
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2023
PLUS VOS CONVECTEURS DATENT, PLUS VOS COMPTEURS TOURNENT! de Atlantic Société Française de Développement Thermique

Présentation de la marque PLUS VOS CONVECTEURS DATENT, PLUS VOS COMPTEURS TOURNENT!

Déposée le 29 juillet 2013 par la société Atlantic Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PLUS VOS CONVECTEURS DATENT, PLUS VOS COMPTEURS TOURNENT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la société Atlantic Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque PLUS VOS CONVECTEURS DATENT, PLUS VOS COMPTEURS TOURNENT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS VOS CONVECTEURS DATENT, PLUS VOS COMPTEURS TOURNENT! est expirée depuis le 29 juillet 2023.

Atlantic Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


Atlantic Société Française de Développement Thermique, SA - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


GFC Atlantic, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; délesteurs ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes ; sondes ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation.