Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Atlantic Société Française de Développement Thermique, S.A

Numéro de dépôt :
4314495
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
Marque figurative de Atlantic Société Française de Développement Thermique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 novembre 2016 par la société Atlantic Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la société Atlantic Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 Boulevard des Etats Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. FISSON ANTOINE domicilié(e) 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314495.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Atlantic Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


Atlantic Société Française de Développement Thermique, S.A - 44 Boulevard des Etats Unis - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 562053173


GFC ATLANTIC, M. FISSON ANTOINE - 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Lave-linge, lave-vaisselle, lave-linge séchant, robots de cuisine électriques, machines à trancher, ouvre-boites électriques, aspirateurs électroménagers ;

Appareils et dispositifs de programmation, de régulation, d'affichage et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau, de séchage ; thermostats ; télécommandes. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements de génie climatique ; logiciels ; modems ; terminaux de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; tablette électronique numérique ; dispositifs électroniques destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données. Fers à repasser électriques, cireuses électriques, balances de cuisine, pèse-personne ;

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; planchers chauffants ; ballons de stockage d'eau chaude sanitaire. Tables de cuisson, fours, cuisinières, toasters, grills, machines à café électriques, bouilloires électriques, micro-ondes, hottes de cuisine, réfrigérateurs, caves à vins, congélateurs, sèche-linge. Appareils de cuisson à la vapeur, appareils électriques pour préparer la fondue, crêpières électriques, gaufriers électriques, machine à cuire du pain, thermoplongeurs, ustensiles de cuisson électrique, yaourtières électriques, fromagères électriques, saucières électriques, sorbetières électriques, chocolatières électriques. Sèche-cheveux. Eviers. Broyeurs ;

Meubles de cuisine domestique ;

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et le ménage, en particulier autocuiseurs, batterie de cuisine, couvercles, instruments de nettoyage, porcelaine, faïence ;

Services de vente au détail, service de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet, d'appareils et d'installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, installations sanitaires y compris les pièces de rechange de tous les produits précités permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, à l'exception de leur transport ; études et recherches de marché dans le domaine du génie climatique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels dans le domaine du génie climatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires dans le domaine du génie climatique ;

Installation, maintenance, mise en service, réparation et entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Informations et conseils techniques pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, distribution d'eau ; information et conseils techniques dans les domaines de la production et de la consommation d'énergie électrique, solaire, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; information et conseils techniques pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique.