Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JADE
ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3008532
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2010

Présentation de la marque JADE

Déposée le 18 février 2000 par la société ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la société ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des États-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque JADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JADE est expirée depuis le 18 février 2010.

ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme) - 44, Boulevard des États-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 562053173


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

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