Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
4222792
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2025
Présentation de la marque GROUPE ATLANTIC, LE CONFORT THERMIQUE POUR TOUS
Déposée le 3 novembre 2015 par la société Atlantic Société Française de Développement Thermique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GROUPE ATLANTIC, LE CONFORT THERMIQUE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la société Atlantic Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.
La marque GROUPE ATLANTIC, LE CONFORT THERMIQUE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173
GFC Atlantic, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; thermostats ; variateurs ; télécommandes ; sondes pour thermostats ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique ; modems ; indicateurs de température ; alarmes électriques ou électroniques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique ou industrielle ; appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique ; appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ; émetteurs (télécommunications) ; récepteurs (audio, vidéo) ; tablettes électroniques ; disjoncteurs ; détecteurs de fumée ;
Appareils et installations de génie climatique, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, installations sanitaires et pièces de rechanges pour tous les produits précités ; appareils de chauffage à savoir appareils électriques, au fioul, au gaz et/ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, aérothermie, hydrothermie) ; radiateurs (chauffage), convecteurs ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; pompes à chaleur ; poêles (appareils de chauffage) ; chaudières de chauffage ; aérothermes ; échangeurs thermiques ; échangeurs à eaux grises ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils pour bains, installations de bains ; chauffe bains ; chauffe-eau ; appareils à air chaud ; installations de chauffage à eau chaude ; humidificateurs ; rideaux d'air ; sécheurs d'air ; sèche serviettes ; séchoirs (appareils) ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et installations de filtrage d'air ; appareils et installations pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils de désenfumage ; capteurs et panneaux solaires (chauffage) ; installations solaires pour le chauffage ; appareils et installations de chauffage pour planchers ; appareils et installations de climatisation pour planchers ; équipement de chaufferie à savoir équipements de maintien de pression, surpression ou de traitement de l'eau.
Services de vente au détail, service de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet, d'appareils et d'installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, installations sanitaires y compris les pièces de rechange de tous les produits précités permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, à l'exception de leur transport ; études et recherches de marché dans le domaine du génie climatique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels dans le domaine du génie climatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires dans le domaine du génie climatique ;
Installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'informations, d'images ou de fichiers électroniques ; fourniture et organisation de forums de discussion sur l'Internet ; services de messagerie électronique ; l'ensemble de ces services étant rendu dans le domaine du génie climatique ; fourniture de services en ligne permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion et la surveillance d'appareils et/ou d'installations dans le domaine du génie climatique ;
Education, formation, divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ; l'ensemble de ces services étant rendu dans le domaine du génie climatique ;
Informations et conseils techniques pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires ; information et conseils techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles et du développement durable ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels relatifs au génie climatique ; programmation pour ordinateurs relatifs au génie climatique ; essais techniques en matière de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires ; contrôle et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; inspections techniques d'appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique et d'énergies renouvelables.
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