Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOS
ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3085717
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2011

Présentation de la marque CHRONOS

Déposée le 28 février 2001 par la société ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des États-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque CHRONOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOS est expirée depuis le 28 février 2011.

ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme) - 44, Boulevard des États-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 562053173


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Armoires et boîtiers de commande électriques ou électroniques ; appareils et installations électriques ou électroniques pour la mise en marche, la programmation, la régulation, le contrôle et l'arrêt, à distance, des appareils et installations d'éclairage, de chauffage, d'aération, de climatisation, de ventilation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, dans l'habitat ou dans les locaux professionnels ; appareils de contrôle de chaleur ; dispositifs électriques ou électroniques de mise en marche d'appareils et d'installations d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'air et/ou de l'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de surveillance ; indicateurs de température ; logiciels dans le domaine du chauffage et de la domotique ; programmateurs électriques ou électroniques ; télécommandes ; dispositifs et installations électriques ou électroniques de gestion de l'énergie ; instruments d'alarme ; avertisseurs, avertisseurs d'incendie ; caméras vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; appareils électriques de commutation ; coupe-circuits ; boîtes de dérivation (électricité) ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; indicateurs de température ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; mesureurs de pression ; raccordements électriques ; tableaux d'affichage électronique ; tableaux de connexion ; thermostats.