ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1650939
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2011
Présentation de la marque CHRONOS
Déposée le 19 mars 1991 par la société ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHRONOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE domicilié(e) 44, Boulevard des États-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2193061) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2193061) - France.
La marque CHRONOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT THERMIQUE (société anonyme) - 44, Boulevard des États-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2193061) - France - SIREN 562053173
CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2193061) - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193061 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150910 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription le 2 décembre 1991 - Transmission de propriété n°57965 - Publication au BOPI 1991-12-02
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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