Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACHATA
Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4062976
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2024
BACHATA de Atlantic Société Française de Développement Thermique

Présentation de la marque BACHATA

Déposée le 22 janvier 2014 par la société Atlantic Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BACHATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la société Atlantic Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque BACHATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHATA est expirée depuis le 22 janvier 2024.

Atlantic Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; chauffe-eau ; appareils ou installations de climatisation ; sèche-serviette électrique.