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Marques déposées par la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique
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B MOTHEQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B MOTHEQUE
ATLANTIC Société Française de Développement Thermique

Numéro de dépôt :
4409964
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
B MOTHEQUE de ATLANTIC Société Française de Développement Thermique

Présentation de la marque B MOTHEQUE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B MOTHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, Monsieur Antoine FISSON domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-Sur-Yon - France.

La marque B MOTHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B MOTHEQUE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

ATLANTIC Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


ATLANTIC Société Française de Développement Thermique - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France


GFC ATLANTIC, Monsieur Antoine FISSON - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-Sur-Yon - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Logiciels utilisés en rapport avec l'industrie de la construction, composants utilisés dans des bâtiments et pour la construction, la conception et la documentation de bâtiments; Documents numériques téléchargeables fournis via un site web ; Programmes informatiques ;

Appareils et installations de génie climatique, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, installations sanitaires et pièces de rechanges pour tous les produits précités ; appareils de chauffage à savoir appareils électriques, au fioul, au gaz et/ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, aérothermie, hydrothermie) ; radiateurs (chauffage), convecteurs ; panneaux rayonnants poêles (appareils de chauffage) ; chaudières de chauffage ; aérothermes ; planchers chauffants ; planchers rafraîchissants ; équipements de chaufferie ; échangeurs thermiques ; échangeurs à eaux grises ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs et générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils pour bains, installations de bains ; chauffe bains ; chauffe-eau ; appareils à air chaud ; installations de chauffage à eau chaude ; humidificateurs ; rideaux d'air ; sécheurs d'air ; sèche serviettes ; séchoirs (appareils) ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et installations de filtrage d'air ; appareils et installations pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils de désenfumage ; capteurs et panneaux solaires (chauffage) ; installations solaires pour le chauffage ;

Fourniture d'un accès à des banques de données en ligne; Services d'accès à des données ou à des documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à distance; Fourniture d'accès à une base de données informatique en ligne dans le domaine de la conception de bâtiments.