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Marques déposées par la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique
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ATLANTIC CA MARCHE TOUT SIMPLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIC CA MARCHE TOUT SIMPLEMENT
ATLANTIC Société Française de Développement Thermique

Numéro de dépôt :
92446119
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque ATLANTIC CA MARCHE TOUT SIMPLEMENT

Déposée le 15 décembre 1992 par la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIC CA MARCHE TOUT SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société ATLANTIC Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque ATLANTIC CA MARCHE TOUT SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC CA MARCHE TOUT SIMPLEMENT est expirée depuis le 15 décembre 2002.

ATLANTIC Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


ATLANTIC Société Française de Développement Thermique - 44 boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 562053173


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

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