Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME
Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3977090
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/01/2023
3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME de Atlantic Société Française de Développement Thermique

Présentation de la marque 3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME

Déposée le 17 janvier 2013 par la société Atlantic Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société Atlantic Société Française de Développement Thermique domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque 3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME est expirée depuis le 17 janvier 2023.

Atlantic Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , SARONG , CINTO , CETO , CALYPSO LE MEILLEUR CHOIX RT 2012 , Thermor, les radiateurs intelligents , EASYRACCORD , GORNER , PANEGA , GYALI


Atlantic Société Française de Développement Thermique, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 562053173


GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Sèche-serviette.