3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME
Présentation de la marque 3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME
Déposée le 17 janvier 2013 par la société Atlantic Société Française de Développement Thermique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977090.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3CS TRIPLE CONFORT SYSTEME est expirée depuis le 17 janvier 2023.
Atlantic Société Française de Développement Thermique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20