Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par ATLANTIC SFDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIVALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est ATLANTIC SFDT domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche sur Yon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, Monsieur A FISSON domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.
La marque DIVALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC SFDT - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche sur Yon - France
GFC ATLANTIC, Monsieur A FISSON - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau, installations sanitaires et pièces de rechanges pour tous les produits précités ; appareils de chauffage à savoir appareils électriques, au fioul, au gaz et/ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, aérothermie, hydrothermie) ; radiateurs (chauffage), convecteurs ; panneaux rayonnants poêles (appareils de chauffage) ; chaudières de chauffage ; aérothermes ; planchers chauffants ; planchers rafraîchissants ; équipements de chaufferie ; échangeurs thermiques ; échangeurs à eaux grises ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; chauffe bains ; chauffe-eau ; appareils à air chaud ; installations de chauffage à eau chaude ; sèche serviettes ; séchoirs (appareils) ; installations solaires pour le chauffage.
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