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Marques déposées par Atlantic Sea Green
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Saint Gustin Grand Charcutier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Saint Gustin Grand Charcutier
Atlantic Sea Green
Monsieur patrick souilliart

Numéro de dépôt :
4399091
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Saint Gustin Grand Charcutier de Atlantic Sea Green

Présentation de la marque Saint Gustin Grand Charcutier

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par Atlantic Sea Green et monsieur patrick souilliart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint Gustin Grand Charcutier »

Les déposants sont Atlantic Sea Green domicilié(e) 4 la fontaine st martin - 62232 - Fouquières Lez Béthune - France et monsieur patrick souilliart domicilié(e) 4 la fontaine st martin - 62232 - Fouquières Lez Béthune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atlantic Sea Green, Monsieur patrick souilliart domicilié(e) 4 la fontaine st martin - 62232 - Fouquières Lez Béthune - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Atlantic Sea Green - 4 la fontaine st martin - 62232 - Fouquières Lez Béthune - France

Monsieur patrick souilliart - 4 la fontaine st martin - 62232 - Fouquières Lez Béthune - France


Atlantic Sea Green, Monsieur patrick souilliart - 4 la fontaine st martin - 62232 - Fouquières Lez Béthune - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Inscription le 4 décembre 2018 - Rejet total n°739551 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.