Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DATA PATCH
Numéro de dépôt :
1001756
Date de dépôt :
10/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DATA PATCH
Déposée le 10 novembre 1976 par ATLANTIC RESEARCH CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DATA PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DATA PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DATA PATCH est expirée depuis le 10 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003