Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC NATURE
/
OURS +
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OURS +
ATLANTIC NATURE, SAS

Numéro de dépôt :
4004147
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
OURS + de ATLANTIC NATURE

Présentation de la marque OURS +

Déposée le 3 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OURS + »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC NATURE domicilié(e) ZA DE KERLOUDAN, Rue de Cornouaille - 56270 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC NATURE, M. JOANNIC Fabien domicilié(e) ZA DE KERLOUDAN, Rue de Cornouaille - 56270 - PLOEMEUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

ATLANTIC NATURE a également déposé les autres marques suivantes : KÉRAPHANE , KURE NATURE L'essentiel de la Kératine KN , NATURE ETRE , PROSTAPAISE , VIPROBIO , MEMO-PS , NAT & FORM JUNIOR , KID'OURS , NAT et FORM , CARTIMER


ATLANTIC NATURE, SAS - ZA DE KERLOUDAN, Rue de Cornouaille - 56270 - PLOEMEUR - France


ATLANTIC NATURE, M. JOANNIC Fabien - ZA DE KERLOUDAN, Rue de Cornouaille - 56270 - PLOEMEUR - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 24 février 2014 - Rejet total n°619032 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Inscription le 9 décembre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°637727 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.