Déposée le 19 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « VISUALTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-52 du 26 décembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC MEDIA domicilié(e) Zone Actilonne, 7 RUE Titouan Lamazou - 85340 - OLONNE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 310 348 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIC MEDIA, M. SALLE Gilles domicilié(e) Zone Actilonne, 7 RUE Titouan Lamazou - 85340 - OLONNE-SUR-MER - France.
La marque VISUALTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3612481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC MEDIA, SA - Zone Actilonne, 7 RUE Titouan Lamazou - 85340 - OLONNE-SUR-MER - France - SIREN 335310348
ATLANTIC MEDIA, M. SALLE Gilles - Zone Actilonne, 7 RUE Titouan Lamazou - 85340 - OLONNE-SUR-MER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595105 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693266 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, machines arithmétiques, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, lecteurs de micro-films et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations à savoir disquettes pour ordinateur ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface.
Télécommunications, agences de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs, surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou appareils et instruments de télécommunications ; communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunication ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informations, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.
Reliures de documents ; montage de bandes vidéo, tirage de photographie.
Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; organisation de loteries, organisation de séminaires, de congrès et de concours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; édition de textes (autres que publicitaires).
Location de logiciel ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, services d'aide à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, organisations, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications, conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications ; services d'imprimerie, services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs ; conseils en matière de choix, d'analyse, de programmation, d'exploitation des ordinateurs.
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