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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC-MAREE
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NOVEL-MAREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEL-MAREE
ATLANTIC-MAREE S.A.

Numéro de dépôt :
1211441
Date de dépôt :
16/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/1992

Présentation de la marque NOVEL-MAREE

Déposée le 16 août 1982 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIC-MAREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVEL-MAREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIC-MAREE domicilié(e) 6, rue Chalutier les 2 Anges, 56100 LORIENT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque NOVEL-MAREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEL-MAREE est expirée depuis le 16 août 1992.

ATLANTIC-MAREE a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE-MAREE , AMICGEL , ATLANTIC EXPORT


ATLANTIC-MAREE S.A. - 6, rue Chalutier les 2 Anges, 56100 LORIENT. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Des poissons de toutes sortes, frais, congelés, ou conservés de toutes manières, tous crustacés, coquillages, mollusques, frais, congelés ou conservés de toutes manières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.