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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC DIFFUSION COMMERCIALE ADICO
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LA FRANÇAISE de Canevas et Broderies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANÇAISE de Canevas et Broderies
S.A.R.L. ATLANTIC DIFFUSION COMMERCIALE ADICO

Numéro de dépôt :
98725080
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque LA FRANÇAISE de Canevas et Broderies

Déposée le 23 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC DIFFUSION COMMERCIALE ADICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRANÇAISE de Canevas et Broderies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC DIFFUSION COMMERCIALE ADICO domicilié(e) 1, rue de Solférino, 44130 FAY DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 633 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. ATLANTIC DIFFUSION COMMERCIALE ADICO - France.

La marque LA FRANÇAISE de Canevas et Broderies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANÇAISE de Canevas et Broderies est expirée depuis le 23 mars 2008.


S.A.R.L. ATLANTIC DIFFUSION COMMERCIALE ADICO - 1, rue de Solférino, 44130 FAY DE BRETAGNE - France - SIREN 413633363


S.A.R.L. ATLANTIC DIFFUSION COMMERCIALE ADICO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

- articles de broderies à savoir : canevas à broder. Tissus recouverts de motifs destinés à la broderie. - accessoires nécessaires aux travaux de broderies et de canevas : * fils * aiguilles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.