ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99767812
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/01/2029
Présentation de la marque STELAIR
Déposée le 7 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « STELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION domicilié(e) 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque STELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289
HIRSCH & ASSOCIES, M. Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390312 - Publication au BOPI 2008-11-21
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283527 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 8 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332080 - Publication au BOPI 2001-10-08
Inscription le 2 novembre 1999 - Changement d'adresse n°289272 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 7 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°294831 - Publication au BOPI 2000-02-07
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703811 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Appareils de ventilation ; appareils de climatisation, hottes expirantes ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage à combustible solide ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de séchage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour bains ; appareils réchauffeurs d'eau ; chaudières de chauffage ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; installations de climatisation ; installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques ; réchauffeurs d'air ; récupérateurs de chaleur ; sécheurs d'air ; séchoirs (appareils).
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