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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atlantic Climatisation & Ventilation
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NETSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NETSYSTEM
Atlantic Climatisation & Ventilation, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4129210
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2024
NETSYSTEM de Atlantic Climatisation & Ventilation

Présentation de la marque NETSYSTEM

Déposée le 22 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atlantic Climatisation & Ventilation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NETSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atlantic Climatisation & Ventilation domicilié(e) 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque NETSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSYSTEM arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

Atlantic Climatisation & Ventilation a également déposé les autres marques suivantes : CORNICHE , VELYO , VISIOVENT , AIR PLASMA , CRITAIR , COREL , ELGE , VERSO , RIDAIR , COMETE


Atlantic Climatisation & Ventilation, Société par actions simplifiée - 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289


GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Appareils ou installations de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils ou installations de climatisation ; appareils ou installations de ventilation double flux, caissons de traitement d'air.