ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3000666
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2030
Présentation de la marque ELGE
Déposée le 10 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION domicilié(e) 13 boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ELGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée - 13 boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289
HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 8 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332080 - Publication au BOPI 2001-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429686 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733642 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10
Gaines métalliques. Armoires et boîtiers de commande ; appareils et installations électriques ou électroniques dans le domaine de la domotique ; appareils de contrôle de chaleur ; dispositifs électriques ou électroniques de mise en marche d'appareils et d'installations d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'air et/ou de l'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de surveillance ; indicateurs de température ; programmateurs électriques ou électroniques ; télécommandes ; dispositifs et installations électriques ou électroniques de gestion de l'énergie ; instruments d'alarme ; avertisseurs, caméras vidéo ; appareils électriques de commutation ; coupe-circuits ; boîtes de dérivation (électricité) ; disjoncteurs ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; mesureurs de pression ; raccordements électriques ; tableaux d'affichage électronique ; tableaux de connexion ; thermostats. Accumulateurs de chaleurs, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, appareils de chauffage à combustible solide, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, installations de climatisation, installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils), hottes d'aération, hottes d'aspiration, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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