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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
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CORNICHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORNICHE
ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3265102
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2023
CORNICHE de ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION

Présentation de la marque CORNICHE

Déposée le 29 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORNICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION domicilié(e) 13, Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CORNICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORNICHE est expirée depuis le 29 décembre 2023.

ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION a également déposé les autres marques suivantes : VELYO , NETSYSTEM , VISIOVENT , AIR PLASMA , CRITAIR , COREL , ELGE , VERSO , RIDAIR , COMETE


ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée - 13, Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289


HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534757 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10

Appareils de climatisation destinés aux installations en maison individuelle ou bâtiment tertiaire.