Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
/
COREL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COREL
ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99831954
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2029

Présentation de la marque COREL

Déposée le 29 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION domicilié(e) 13 boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque COREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COREL arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION a également déposé les autres marques suivantes : CORNICHE , VELYO , NETSYSTEM , VISIOVENT , AIR PLASMA , CRITAIR , ELGE , VERSO , RIDAIR , COMETE


ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION, Société par actions simplifiée - 13 boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Devos Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 7 août 2001 - Retrait partiel n°328143 - Publication au BOPI 2001-08-07

Inscription le 8 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332080 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421541 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732510 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

Retrait partiel Retrait partiel pour les classes 7 et 9. Après délimitation, le libellé, en classes 7 et 9, se lit désormais comme suit :. "Coffret électrique ou électronique de relayage pour ventilateurs de désenfumage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.