Déposée par voie électronique le 16 juillet 2019 par ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIGIVENTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-32 du 9 août 2019.
Le déposant est ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION domicilié(e) 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ATLANTIC SYNERGY, Monsieur Antoine FISSON domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.
La marque VIGIVENTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION - 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France
GROUPE ATLANTIC SYNERGY, Monsieur Antoine FISSON - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France
Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation, d'affichage et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau, de séchage ; thermostats. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; interfaces pour applications domotiques ou de télémaintenance ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance pour les équipements de génie climatique ; logiciels ; modems ; terminaux de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; Installations et appareils électriques et électroniques pour la commande à distance d'installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et de production de vapeur ;
Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; planchers chauffants ; échangeurs de chaleur ; préparateurs d'eau chaude sanitaire ;
Diagnostic, installation, maintenance, mise en service, réparation et entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Services d'accès à des sites permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, de fonctions et applications domotiques des appareils de génie climatique. Services de transmission d'informations, de messages par réseaux de télécommunication ; services de télécommunication ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ;
Informations et conseils techniques pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, séchage, distribution d'eau ; information et conseils techniques dans les domaines de la production et de la consommation d'énergie électrique, solaire, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; information et conseils techniques pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique.
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