Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYMBIOZ
Atlantic Climatisation et Ventilation

Numéro de dépôt :
4563693
Date de dépôt :
28/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2029
SYMBIOZ de Atlantic Climatisation et Ventilation

Présentation de la marque SYMBIOZ

Déposée par voie électronique le 28 juin 2019 par Atlantic Climatisation et Ventilation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYMBIOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Atlantic Climatisation et Ventilation domicilié(e) 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GA SYNERGY, Monsieur Antoine FISSON domicilié(e) 44 - 85000 - La Roche-Sur-Yon - France.

La marque SYMBIOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMBIOZ arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.

Atlantic Climatisation et Ventilation a également déposé les autres marques suivantes : ELICOSY , TWIST & GO , HYGROCOSY , OPTIMOCOSY , CLUB PROXIMITE CLIMATISATION & VENTILATION , COSYZONE , EasyManip , SELECT AIR , TAKAO , COPERNIC


Atlantic Climatisation et Ventilation - 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France


GA SYNERGY, Monsieur Antoine FISSON - 44 - 85000 - La Roche-Sur-Yon - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 25 septembre 2019 - Retrait partiel n°769262 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Appareils et dispositifs de régulation et de contrôle pour appareils de ventilation, de climatisation, tous ces produits exclusivement destinés aux installations résidentielles, lotissements et équipements collectifs et tertiaires et à l’exclusion du domaine de l’eau, des eaux usées, de l’eau potable, de l’irrigation, du drainage, de l’évacuation des eaux, du dessalement, des déchets, des ordures, de l’énergie, de la production thermique, de la production d’électricité, de l’alimentation et/ou du transport, des unités de production d’énergie de remplacement, de l’environnement, de la protection de l’environnement, usines de protection de l’environnement, des inondations, de la protection contre les inondations, la construction d’usines et le génie civil ainsi que les systèmes de réseau et de tuyauterie respectifs ;

Appareils et installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation, de distribution d’eau, tous ces produits exclusivement destinés aux installations résidentielles, lotissements et équipements collectifs et tertiaires et à l’exclusion du domaine de l’eau, des eaux usées, de l’eau potable, de l’irrigation, du drainage, de l’évacuation des eaux, du dessalement, des déchets, des ordures, de l’énergie, de la production thermique, de la production d’électricité, de l’alimentation et/ou transport, des unités de production d’énergie de remplacement, de l’environnement, de la protection de l’environnement, usines de protection de l’environnement, des inondations, de la protection contre les inondations, la construction d’usines et le génie civil ainsi que les systèmes de réseau et de tuyauterie respectifs ; Chaudières, pompes à chaleur, chauffe-eau résidentiels, tous ces produits étant destinés aux installations résidentielles, lotissements et équipements collectifs et tertiaires".