Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTO TECH
ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION, SAS

Numéro de dépôt :
4019987
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2023
ROTO TECH de ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION

Présentation de la marque ROTO TECH

Déposée le 10 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROTO TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION domicilié(e) 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque ROTO TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTO TECH est expirée depuis le 10 juillet 2023.

ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION a également déposé les autres marques suivantes : ELICOSY , TWIST & GO , HYGROCOSY , OPTIMOCOSY , CLUB PROXIMITE CLIMATISATION & VENTILATION , COSYZONE , EasyManip , SELECT AIR , TAKAO , COPERNIC


ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION, SAS - 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289


GFC Atlantic, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Appareils ou installations de ventilation et de traitement de l'air, appareils ou installations de ventilation double-flux.