ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3844289
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
Présentation de la marque QUALI DF
Déposée le 5 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALI DF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION domicilié(e) 13 boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique Atlantic SFDT domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.
La marque QUALI DF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION, Société par actions simplifiée - 13 boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289
Service Juridique Atlantic SFDT - 44 boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation ; pompes à chaleur ; échangeurs thermiques. ;
Education, formation relatives au chauffage, à la ventilation, à la climatisation, aux pompes à chaleur, aux échangeurs thermiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, séminaires dans le domaine du chauffage, de la ventilation, de la climatisation, des pompes à chaleur, des échangeurs thermiques ; publication de livres, de textes autres que textes publicitaires, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne dans le domaine du chauffage, de la ventilation, de la climatisation, des pompes à chaleur, des échangeurs thermiques ;
Informations, conseils techniques, pour les appareils et installations de chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air, échangeurs thermiques ; diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils ; contrôle qualité dans le domaine du génie climatique ; essais techniques relatifs aux chauffage, ventilation, climatisation, conditionnement d'air ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; inspections techniques d'appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage.
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