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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atlantic Climatisation et Ventilation
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CALC&DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALC&DESIGN
Atlantic Climatisation et Ventilation, S.A.S

Numéro de dépôt :
4319646
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
CALC&DESIGN de Atlantic Climatisation et Ventilation

Présentation de la marque CALC&DESIGN

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atlantic Climatisation et Ventilation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALC&DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atlantic Climatisation et Ventilation domicilié(e) 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON domicilié(e) 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque CALC&DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALC&DESIGN arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

Atlantic Climatisation et Ventilation a également déposé les autres marques suivantes : ELICOSY , TWIST & GO , HYGROCOSY , OPTIMOCOSY , CLUB PROXIMITE CLIMATISATION & VENTILATION , COSYZONE , EasyManip , SELECT AIR , TAKAO , COPERNIC


Atlantic Climatisation et Ventilation, S.A.S - 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289


GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON - 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique, à la climatisation et à la ventilation ;

Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air.